Inspection TIV
Les Inspections TIV ont lieu Chaque année en Septembre / Octobre. ( Comité Directeur du 19/12/2008 )
La participations aux TIV 2010 est Fixé à 10 € par récipient ( Bouteille ) et à 5 € par récipient supplémentaire
Ex : Mono 12 Litres = 10 €
Bi 2 x 9 Litres = 15 € ( 10 + 5 ) .
Inspection et Etiquettes TIV : (Voir Jacques ).
Vous êtes priés de régler votre participation TIV dans le meilleurs Délais dès la rentrée de Septembre. ( Espèces ou Chèque à l’Ordre du CSDV )
En Echange de ce Règlement et après contrôle de votre Bloc, Jacques vous remettra vos Etiquettes TIV Pour l’année à venir.
Nous vous rappelons que l’inspection TIV est Obligatoire chaque année pour l’application de la dérogation de Ré-épreuve tous les 5 Ans.
A défaut votre Bloc sera à ré-éprouver tout les 2 Ans.
Plus aucun Bloc ne sera gonflé si son propriétaire n’est pas à jour de son contrôle TIV et de sa Participation. ( Comité Directeur du 19-12-2008 )